Séances du Conseil Municipal de la Commune de Puybrun - Lot
Séance du Mardi 23 juin 2026
Convocation :
Délibérations :
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Séance du Mardi 19 mai 2026
Convocation :
Convocation au conseil municipal du 19 mai 2026.pdf
Délibérations :
Liste des délibérations du conseil municipal du 19 mai 2026.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Séance du Mercredi 29 avril 2026
Convocation :
Convocation au Conseil Municipal du 29 avril.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE 035 2026 Vote des taux de fiscalité directe.pdf
Délibération n° DE 036 2026 Sur le buget primitif SERVICE EAU.pdf
Délibération n° DE 037 2026 Sur le budget primitif.pdf
Délibération n° DE 038 2026 Sur le budget primitif ASSAINISSEMENT.pdf
Délibération n° DE 039 2026 Désignation des délégués à LOT INGENIERIE.pdf
Délibération n° DE 040 2026 Création, adhésion et participation à LOT INGENIERIE.pdf
Délibération n° DE 041 2026 Désignation du représentant de la commune au CIAS.pdf
Délibération n° DE 045 2026 Fusion des commissions.pdf
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2026.pdf
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2026 (2).pdf
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2026 (3).pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 29 avril 2026.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 29 avril 2026.pdf
Séance du Vendredi 17 avril 2026
Convocation :
Convocation au Conseil Municipal du 17 avril 2026.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE 021 2026 Sollicitation des aides Agence de l'eau Adour Garonne.pdf
Délibération n° DE 026 2026 Délégués au sein du Syndicat de Pesage Public de Bétaille.pdf
Délibération n° DE 027 2026 Désignation du Correspondant Défense.pdf
Délibération n° DE 028 2026 Référent 'Ambroisie' ARS.pdf
Délibération n° DE 029 2026 Nomination d'un référent technique 'Moustique Tigre'.pdf
Délibération n° DE 032 2026 Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux.pdf
Délibération n° DE 033 2026 Indemnités de fonction des Adjoints.pdf
Délibération n° DE 034 2026 Référent 'incendie et secours ' SDIS.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 17 avril 2026.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 17 avril 2026.pdf
Séance du Samedi 21 mars 2026
Convocation :
Convocation du CM 21 mars 2026.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE 015 2026 Délégations de pouvoir du conseil municipal à Madame la Maire.pdf
Délibération n° DE 016 2026 Délégués au sein du Syndicat Intercommunale SIVU Val'Ecoles.pdf
Délibération n° DE 017 2026 Élection des membres de la commission d'Appel d'Offres.pdf
Délibération n° DE 018 2026 Création et composition des commissions communales.pdf
Délibération n° DE 019 2026 Détermination du Nombre d'ajoints.pdf
Délibération n° DE 020 2026 Désignation du secrétaire de séance.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 21 mars 2026.pdf
Procès-Verbal :
Séance du Jeudi 12 mars 2026
Convocation :
Convocation du 12 mars 2026.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE_009_2026 Opération 42107 EP.pdf
Délibération n° DE_010_2026 Opération 40706 ER 2.pdf
Délibération n° DE_012_2026 3 en 1 du CFU - EAU 2025.pdf
Délibération n° DE_013_2026 3 en 1 du CFU - ASSAINISSEMENT 2025.pdf
Délibération n° DE_014_2026 3 en 1 du CFU - PUYBRUN 2025.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 12 mars 2026.pdf
Procès-Verbal :
Procés Verbal de la séance du 12 mars 2026.pdf
Séance du Jeudi 26 Février 2026
Convocation :
Convocation du CM du 26 février 2026.pdf
Délibérations :
Délibération n°DE_004_2026 Opération 42720MEP.pdf
Délibération n°DE_005_2026 Location de la salle des Gardes.pdf
Délibération n° DE_007_2026 : ANNULÉE
Délibération n° DE_006_2026 Admission en non valeur service de l'Eau.pdf
Délibération n° DE_008_2026 Admission en non valeur service de l'assainissement.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 26 février 2026.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 26 février 2026.pdf
Séance du Jeudi 15 Janvier 2026
Convocation :
Convocation du CM le 15 janvier 2026.pdf
Délibérations :
Délibération n°DE_02_2026 Opération 41464EP - Renouvellement EP - armoire 17.pdf
Délibération n°DE_03_2026 Demande de subvention Plan de financement.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 15 janvier 2026.pdf
Procès-Verbal :
Procés Verbal de la séance du 15 janvier 2026.pdf
Séance du Jeudi 13 Novembre 2025
Convocation :
Convocation du CM le 13 novembre 2025.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE_031_2025 Etude d'une adhésion au SMAEP Bretenoux- Saint-Céré.pdf
Délibération n° DE_032_2025 Vente à l'amiable de la parcelle AH 224 au SIVU Val'Ecoles.pdf
Délibération n° DE_034_2025 Décision modificative n°1 Service de l'Eau.pdf
Délibération n° DE_038_2025 Achat de 2 défibrilateurs à la SARL MAURS MEDICAL.pdf
Délibération n° DE_039_2025 Tarif de l'assainissement au 1er janvier 2026.pdf
Délibération n° DE_040_2025 Opértion 41463EP - Renouvellement EP Place du Col armoire 5 départ 2.pdf
Délibération n° DE_041_2025 Opértion 41465EP - Renouvellement EP ARMOIRE 12 Départ rue Nationale.pdf
Délibération n° DE_043_2025 Décision modificative n°2 - Assainissement.pdf
Délibération n° DE_044_2025 Décision modificative n°2 - commune.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 13 Novembre 2025.pdf
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025.pdf
Séance du Jeudi 18 septembre2025
Convocation :
Convocation a la séance du 18 septembre 2025.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE_023_2025 Adoption du RPQS de l'assainissement.pdf
Délibération n° DE_024_2025 Adoption du RPQS de l'eau.pdf
Délibération n° DE_025_2025 Subvention exceptionnelle Association des Anciens Combattants.pdf
Délibération n° 26 et 27 : absentes
Délibération n° DE_029_2025 Diagnostic du réseau d'assainissement du bourg de Puybrun.pdf
Délibération n° DE_030_2025 Délibération de la décision modificative n°1 - Puybrun 2025.pdf
Compte rendu :
CR du Conseil du 18 septembre 2025.pdf
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025.pdf
Séance du Jeudi 12 Juin 2025
Convocation :
Convocation à la séance du 12 juin 2025.pdf
Délibérations :
Délibération n°DE_021_2025 Tarif ticket régie animation 2025.pdf
Compte rendu :
CR du Conseil du 12 juin 2025.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 12 juin 2025.pdf
Séance du Mardi 15 Avril 2025
Convocation :
Convocation à la séance du CM le 15 Avril 2025.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE_016_2025 Groupement de commandes WIFI TERRITORIAL.pdf
Délibération n° DE_017_2025 BP COMMUNE.pdf
Délibération n° DE_018_2025 BP ASSAINISSEMENT.pdf
Délibération n° DE_019_2025 BP EAU.pdf
Délibération n° DE_020_2025 Sécurité routière réaménagement du bourg demande de subvention.pdf
Compte rendu :
Compte Rendu de la séance du conseil du 15 avril 2025.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 15 avril 2025.pdf
Séance du Jeudi 20 mars 2025
Convocation :
Convocation à la séance du CM le 20 mars 2025.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE_010_ 2025 Vente de la maison des associations.pdf
Délibération n° DE_011_2025 Demande de dérogation temporaire SCNF Biars-sur-Cère.pdf
Délibération n°DE_012_2025 - 3 en 1 du compte administratif - PUYBRUN 2024.pdf
Délibération n° DE_014BIS_2025 - 3 en 1 du compte administratif - SERVICE EAU DE PUYBRUN 2024.pdf
Délibération n° DE_015_ QUAT_2025 Vote des Taux de fiscalité directe 2025.pdf
Compte rendu :
CR du conseil du 20 mars 2025.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 20 mars 2025.pdf
Séance du Jeudi 23 janvier 2025
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal 23 janvier 2025.pdf
Délibérations :
Délibération n° DE_001_2025 Vente de la Maison des Associations au Crédit Agricole Nord Pyrénées.pdf
Délibération n°DE_002_2025 Participation à la SCIC SAS Bétaille Centre de Santé.pdf
Délibération n° DE_003_2025 Opération 42107EP Renouvellement éclairage Grande Place armoire 17.pdf
Délibération n° DE_004_2025 Opération 42109EP Renouvellement éclairage Le Pissatel armoire 8.pdf
Délibération n° DE_005_2025 Solidarité avec la populaition de Mayotte.pdf
Délibération n° DE_006_2025 Création de poste d'un emploi permanent Rédacteur.pdf
Délibération n° DE_009-2025 Tarif de l'Assainissement au 1er janvier 2025.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du CM du 23 janvier 2025.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 23 janvier 2025.pdf
Séance du Jeudi 21 novembre 2024
Convocation :
convocation du Conseil Municpal - Séance du 21 novembre 2024.pdf
Délibérations :
Délibération DE_045_2024 Participation financière Classe découverte au Auvergne - Ecole de Girac.pdf
Délibération DE_046_2024 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage.pdf
Délibération DE_048_2024 Délibération Admission en non valeur service de l'Eau.pdf
Délibération DE_049_2024 Délibération Admission en non valeur service de l'Assainissement.pdf
Compte rendu :
Séance du 21 novembre 2024.pdf
Procès-Verbal :
Procés Verbal de la séance du 21 novembre 2024.pdf
Séance du Jeudi 19 septembre 2024
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance du Jeudi 19 septembre 2024.pdf
Délibérations :
Délibération DE_038_2024 Adoption du RPQS de l'Assainissement 2023.pdf
Délibération DE_039_2024 Adoption du RPDS de l'eau 2023.pdf
Délibération DE_040_2024 Tarif de l'Eau au 1er janvier 2025.pdf
Délibération DE_041_2024 Etude d'une adhésion au SMAEP Bretenoux Saint-Céré.pdf
Délibération DE_042_2024 Admission en non valeur service de l'eau.pdf
Délibération DE_043_2024 Admission en non valeur Assainissement.pdf
Compte rendu :
Séance du 19 septembre 2024.pdf
Procès-Verbal :
Procés Verbal de la séance du 19 septembre 2024.pdf
Séance du Mardi 18 Juin 2024
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance du 18 juin 2024.pdf
Délibérations :
Délibération DE_028_2024 Opération 41735MEP - Remplacement contacteur dp6 - Camp de Job.pdf
Délibération DE_029_2024 Tarif cantine animation 2024.pdf
Délibération DE_031_2024 Contrat de maintenace MICROBIB pour la bibliothèque.pdf
Délibération DE_032_2024 Convention relative à la lutte contre le frelon asiatique.pdf
Délibération DE_033_2024 Ciné Belle Etoile 2024.pdf
Délibération DE_034_2024 Adhésion au Service Santé-Prévention du CDG du Lot.pdf
Délibération DE_036_2024 Transfert de la compétence Police de la publicité à CAUVALDOR.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès Verbal de la séance du 18 juin 2024.pdf
Séance du Jeudi 11 Avril 2024
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance du 11 Avril 2024.pdf
Délibérations :
Délibération n°2024_DE_19 Opération 41722MEP - Réparation câble arraché.pdf
Délibération n°2024_DE_20 Suppression d'un emploi permmanent Agent de Maitrise Principal.pdf
Délibération n°2024_DE_22 Vote des Taux de Fiscalité directe 2024.pdf
Délibération n°2024_DE_23 Vote du Budget primitif Commune.pdf
Délibération n°2024_DE_24 Vote du Budget primitif Assainissement.pdf
Délibération n°2024_DE_25 Vote du Budget primitif Eau.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 11 avril 2024.pdf
Séance du Jeudi 07 Mars 2024
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - séance du 07 mars 2024.pdf
Délibérations :
délibération n° 2024_DE_10 demande de subvention pour la Croix de l'Est.pdf
délibération n° 2024_DE_12 Vote de crédits Assinissement Investissement avant BP 2024.pdf
délibération n° 2024_DE_13 Vote de crédits Commune Investissement avant BP 2024.pdf
délibération n° 2024_DE_14 Vote du Compte Administratif complet - Eau_Puybrun.pdf
délibération n° 2024_DE_15 Vote du Compte Administratif complet - Ass_Puybrun.pdf
délibération n° 2024_DE_16 Vote du Compte Administratif complet - Commune de Puybrun.pdf
délibération n°2024_DE_17 Approbation de la modification des statuts du SIVU Val'Ecoles.pdf
délibération n°2024_DE_18 Versement de la Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Séance du Jeudi 11 Janvier 2024
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - séance du 11 janvier 2024.pdf
Délibérations :
Délibération 2024_DE_02 Vote de crédits supplémentaires - réajustement ass-puybrun.pdf
Délibération 2024_DE_03 Vote de crédits supplémentaires - réajustement eau-puybrun.pdf
Délibération 2024_DE_04 Vote de crédits supplémentaires - réajustement Commune - Puybrun.pdf
Délibération 2024_DE_05 Motion relative à la desserte du territoire.pdf
Délibération 2024_DE_06 Renouvellement Eclairage Public Armoire 12 - Départ Rue Nationale.pdf
Délibération 2024_DE_07 Renouvellement Eclairage Public Armoire 17 - 41464.pdf
Délibération 2024_DE_08 Renouvellement Eclairage Public Place du Col Armoire 15 - 41463.pdf
Délibération 2024_DE_09 Participation financière Sortie Initiation Ski Ecole de Girac.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 11 janvier 2024.pdf
Séance du Jeudi 16 Novembre 2023
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance du 16 novembre 2023.pdf
Délibérations :
Délibération 2023_DE_48 Approbation du PV de la séance du CM du 14 septembre 2023.pdf
Déliberation 2023_DE_50 Solidarité innondation dans le Pas De Calais.pdf
Déliberation 2023_DE_51 Adoption du RPQS de l'aeu.pdf
Déliberation 2023_DE_52 Adoption du RPQS de l'assainissement.pdf
Déliberation 2023_DE_53 Augmentation des tarifs assainissement.pdf
Déliberation 2023_DE_54 Don Telethon Association Solidarité.pdf
Déliberation 2023_DE_55 Vote de crédits supplémentaire Réajustement commune.pdf
Délibérarion 2023_DE_56 Vote de crédit supplémentaires - réajustement Eau Puybrun.pdf
Compte rendu :
séance du 16 novembre 2023.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 16 novembre 2023.pdf
Séance du Jeudi 14 Septembre 2023
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance le jeudi 14 septembre 2023.pdf
Délibérations :
Délibération n° 2023_DE_46 Approbation du PV de la séance du CM du 27 juillet 2023.pdf
Compte rendu :
Séance du 14 septembre 2023.pdf
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023.pdf
Séance du Jeudi 27 Juillet 2023
Convocation :
Convocation du CM pour le jeudi 27 juillet 2023.pdf
Délibérations :
Délibération n°2023_DE_37 Acceptation fonds de concours rénovation énergétique Salle des Gardes.pdf
Délibération n°2023_DE_38 Tarif ticket régie animation.pdf
Délibération n°2023_DE_39 Approbation du PV du 09 juin 2023.pdf
Délibération n°2023_DE_40 Elaboration du PLUi-H débat d'orientation.pdf
Délibération n°2023_DE_43 Vote de crédits supplémentaires Eau.pdf
Délibération n°2023_DE_44 Vote de crédits supplémentaires Commune.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 27 juillet 2023.pdf
Séance du vendredi 09 Juin 2023
Convocation :
Convocation pour la séance du vendredi 09 juin 2023.pdf
Délibérations :
Délibération 2023_DE_28 Approbation du procès-verbal du CM du 13 avril 2023.pdf
Délibération 2023_DE_33 Ciné Belle Etoile 2023.pdf
Délibération 2023_DE_34 Convention d'occupation et d'entretien du domaine routier Véloroutes.pdf
Délibération 2023_DE_35 Vote de crédit supplémentaires - ass_puybrun.pdf
Délibération n° 2023_DE_36 Rémunération des heures complémentaires.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-Verbal de la séance du 09 juin 2023.pdf
Séance du jeudi 13 Avril 2023
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal du 13 avril 2023.pdf
Délibérations :
2023_DE_21 Vote des Taux de Fiscalité Directe.pdf
2023_DE_22 Vote du budget primitif Eau.pdf
2023_DE_24 Vote du budget primitif Commune.pdf
2023_DE_25 Vote du budget Assainissement.pdf
2023_DE_26 Opération 41084ER Extension BT sur B LES GRANJOUS.pdf
2023_DE_27 approbation du procès-verbal de la séance du 16 mais 2023.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023.pdf
Séance du jeudi 16 Mars 2023
Convocation :
Convocation à la réunion du jeudi 16 mars 2023.pdf
Délibérations :
2023_DE_08 Approbation du PV de la séance du 16 janvier 2023.pdf
2023_DE_09 Don de 1.500€ de l'association La Bastide de Puybrun pour la restauration du lavoir.pdf
2023_DE_10 Contribution aux opérations de solidarité Seisme en Turquie et en Syrie.pdf
2023_DE_11 Régulation des collections de la bibliothèque Municipale.pdf
2023_DE_13 Création d'emploi permanent Adjoint Admistratif Principal de 2ème classe.pdf
2023_DE_14 Vote de crédit commune Investissement.pdf
2023_DE_15 Vote de crédits BP Eau 2023.pdf
2023_DE_16 Vote de crédits BP Assainissement 2023.pdf
Délibération n°2023_DE_17 Vote du compte administratif complet - Commune de Puybrun.pdf
Délibération n°2023_DE_18 Vote du compte administratif complet - Assainissement Puybrun.pdf
Délibération n°2023_DE_19 Vote du compte administratif complet - Eau Puybrun.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 16 mars 2023.pdf
Séance du jeudi 26 Janvier 2023
Convocation :
Convocation à la réunion du jeudi 26 janvier 2023.pdf
Délibérations :
Délibération n°2023_DE_02 Contrat pour prestation PUBLIC LABOS.pdf
Délibération n°2023_DE_03 Retrait volontaire du SDAIL.pdf
Délibération n° 2023_DE_05 Achat d'un radar pédagogique.pdf
Délibération n° 2023_DE_06 Admission en non-valeur service de l'eau.pdf
Délibération n°2023_DE_07 Admision en non valeur servce Assainissement.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 26 janvier 2023.pdf
Séance du jeudi 24 Novembre 2022
Convocation :
Convocation à la réunion du jeudi 24 novembre 2022.pdf
Compte rendu :
séance du 24 novembre 2022.pdf
Délibérations :
Délibération n° 2022_DE_51 Approbation du procès-verbal du CM du 22 septembre 2022.pdf
Délibération n°2022_DE_52 Recensement 2023 Nomination des Agents recenseurs
Délibération n°2022_DE_53 Recensement 2023 Rémunération des agents recenseurs
Délibération n° 2022_DE_57 Emprunt 190000 € Pôle scolaire.pdf
Délibération n° 2022_DE_58 Mise en place du partage de la Taxe d'aménagement.pdf
Délibération n°2022_DE_60 Motion sur les finances locales.pdf
Délibération n°2022_DE_61 Adhésion aux Services Numériques du Centre de Gestion du Lot.pdf
Délibération n°2022_DE_62 Création d'emploi Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe.pdf
Délibération n°2022_DE_64 Cadence d'amortissements des immobilisations M49-M57.pdf
Délibération n°2022_DE_65 Adoption du RPQS Assainissement.pdf
Délibération n°2022_DE_66 Adoption du RPQS Eau.pdf
Délibération n°2022_DE_67 Admission en non valeur Assainissement
Délibération n°2022_DE_68 Admission en non valeur Eau
Délibération n°2022_DE_71 Voirie d'intérêt communautaire.pdf
Délibération n°2022_DE_72 Création d'une agence postale communale.pdf
Délibération n°2022_DE_73 Virements de crédits charges de personnel.pdf
Délibération n°2022_DE_74 DM n°10 - Virement de crédit.pdf
Délibération n°2022_DE_75 Vote de crédit supplémentaires.pdf
Procès-Verbal :
Procés verbal de la séance du 24 novembre 2022.pdf
Séance du jeudi 22 septembre 2022
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 22 septembre 2022.pdf
Délibérations prises lors de la séance :
délibération n° 2022_DE_38 Déclassement immeuble sis 110 rue des Arts.pdf
délibération n° 2022_DE_39 Taxe aménagement - Fixation du taux.pdf
Délibération n°2022_DE_42 Abandon projet pôle scolaire.pdf
Délibération n°2022_DE_43 Devis mise en conformité électricité Mairie.pdf
Délibération n°2022_DE_44 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_46
Délibération n°2022_DE_45 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_47
Délibération n° 2022-DE_46 DM n° 5 - Virement de crédit - mise en conformité Mairie.pdf
Délibération n° 2022_DE_47 Achat illuminations Noël.pdf
Délibération n° 2022_DE_48 DM n°7 - virements de crédits rond-point opération 151.pdf
Délibération n° 2022_DE_49 DM n°7 - Virement de crédits opération 114 - voirie.pdf
Délibération n°2022_DE_50 Location de la Salle des Gardes
Procès-Verbal :
Procès-Verbal de la réunion du 22 septembre 2022.pdf