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Séances du Conseil Municipal

Séances du Conseil Municipal de la Commune de Puybrun - Lot

Séance du jeudi 24 Novembre 2022

Convocation : 

Convocation à la réunion du jeudi 24 novembre 2022.pdf

Compte rendu :

séance du 24 novembre 2022.pdf

Délibérations :

Délibération n° 2022_DE_51 Approbation du procès-verbal du CM du 22 septembre 2022.pdf

Délibération n°2022_DE_52 Recensement 2023 Nomination des Agents recenseurs 

Délibération n°2022_DE_53 Recensement 2023 Rémunération des agents recenseurs 

Délibération n° 2022_DE_54 Vente à l'amiable de la Maison des Associations et de son terrain attenant.pdf

Délibération n°2022_DE_55 Participation à la classe découverte au ski des élèves de l'école de Girac domiciliés sur la commune de Puybrun.pdf

Délibération n°2022_DE_56 Participation à la classe découverte au Domaine d'Auzole pour les élèves de l'école de Tauriac domiciliés sur le commune de Puybrun.pdf

Délibération n° 2022_DE_57 Emprunt 190000 € Pôle scolaire.pdf

Délibération n° 2022_DE_58 Mise en place du partage de la Taxe d'aménagement.pdf

Délibération n°2022_DE_59 Motion desserte et désanclavement ferroviaire - le Lot mérite le respect.pdf

Délibération n°2022_DE_60 Motion sur les finances locales.pdf

Délibération n°2022_DE_61 Adhésion aux Services Numériques du Centre de Gestion du Lot.pdf

Délibération n°2022_DE_62 Création d'emploi Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe.pdf

Délibération n°2022_DE_63 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.pdf

Délibération n°2022_DE_64 Cadence d'amortissements des immobilisations M49-M57.pdf

Délibération n°2022_DE_65 Adoption du RPQS Assainissement.pdf

Délibération n°2022_DE_66 Adoption du RPQS Eau.pdf

Délibération n°2022_DE_67 Admission en non valeur Assainissement

Délibération n°2022_DE_68 Admission en non valeur Eau

Délibérarion n°2022_DE_69 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune.pdf

Délibération n°2022_DE_70 Fonds de concours restauration du patrimoine de la communauté de communes - Acceptation - Restauration du Lavoir.pdf

Séance du jeudi 22 septembre 2022

Compte rendu : 

Compte rendu de la séance du 22 septembre 2022.pdf

Délibérations prises lors de la séance : 

délibération n° 2022_DE_38 Déclassement immeuble sis 110 rue des Arts.pdf

délibération n° 2022_DE_39 Taxe aménagement - Fixation du taux.pdf

Délibération n°2022_DE_40 Détermination du nombre de postes d'adjoint suite au décès de M. KUPCZAK.pdf

Délibération n° 2022_DE_41 Demande de subvention fonds de concours CAUVALDOR Rénovation energétique salle des Gardes.pdf

Délibération n°2022_DE_42 Abandon projet pôle scolaire.pdf

Délibération n°2022_DE_43 Devis mise en conformité électricité Mairie.pdf

Délibération n°2022_DE_44 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_46 

Délibération n°2022_DE_45 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_47 

Délibération n° 2022-DE_46 DM n° 5 - Virement de crédit - mise en conformité Mairie.pdf

Délibération n° 2022_DE_47 Achat illuminations Noël.pdf

Délibération n° 2022_DE_48 DM n°7 - virements de crédits rond-point opération 151.pdf

Délibération n° 2022_DE_49 DM n°7 - Virement de crédits opération 114 - voirie.pdf

Délibération n°2022_DE_50 Location de la Salle des Gardes

Procès-Verbal : 

Procès-Verbal de la réunion du 22 septembre 2022.pdf