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Séances du Conseil Municipal

Séances du Conseil Municipal de la Commune de Puybrun - Lot

Séance du Mardi 18 Juin 2024

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal - Séance du 18 juin 2024.pdf

Délibérations :

Compte rendu :

Procès-Verbal : 

Séance du Jeudi 11 Avril 2024

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal - Séance du 11 Avril 2024.pdf

Délibérations :

Délibération n°2024_DE_19 Opération 41722MEP - Réparation câble arraché.pdf

Délibération n°2024_DE_20 Suppression d'un emploi permmanent Agent de Maitrise Principal.pdf

Délibération n°2024_DE_21 Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité.pdf

Délibération n°2024_DE_22 Vote des Taux de Fiscalité directe 2024.pdf

Délibération n°2024_DE_23 Vote du Budget primitif Commune.pdf

Délibération n°2024_DE_24 Vote du Budget primitif Assainissement.pdf

Délibération n°2024_DE_25 Vote du Budget primitif Eau.pdf

Compte rendu :

Séance du 11 avril 2024.pdf

Procès-Verbal : 

Séance du Jeudi 07 Mars 2024

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal - séance du 07 mars 2024.pdf

Délibérations :

délibération n° 2024_DE_10 demande de subvention pour la Croix de l'Est.pdf

délibération n° 2024_DE_11 Sécurité Routière Aménagement du bourg demande de subvention au titre des Amendes de Police.pdf

délibération n° 2024_DE_12 Vote de crédits Assinissement Investissement avant BP 2024.pdf

délibération n° 2024_DE_13 Vote de crédits Commune Investissement avant BP 2024.pdf

délibération n° 2024_DE_14 Vote du Compte Administratif complet - Eau_Puybrun.pdf

délibération n° 2024_DE_15 Vote du Compte Administratif complet - Ass_Puybrun.pdf

délibération n° 2024_DE_16 Vote du Compte Administratif complet - Commune de Puybrun.pdf

délibération n°2024_DE_17 Approbation de la modification des statuts du SIVU Val'Ecoles.pdf

délibération n°2024_DE_18 Versement de la Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle.pdf

Compte rendu :

Procès-Verbal : 

Séance du Jeudi 11 Janvier 2024

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal - séance du 11 janvier 2024.pdf

Délibérations :

Délibération 2024_DE_02 Vote de crédits supplémentaires - réajustement ass-puybrun.pdf

Délibération 2024_DE_03 Vote de crédits supplémentaires - réajustement eau-puybrun.pdf

Délibération 2024_DE_04 Vote de crédits supplémentaires - réajustement Commune - Puybrun.pdf

Délibération 2024_DE_05 Motion relative à la desserte du territoire.pdf

Délibération 2024_DE_06 Renouvellement Eclairage Public Armoire 12 - Départ Rue Nationale.pdf

Délibération 2024_DE_07 Renouvellement Eclairage Public Armoire 17 - 41464.pdf

Délibération 2024_DE_08 Renouvellement Eclairage Public Place du Col Armoire 15 - 41463.pdf

Délibération 2024_DE_09 Participation financière Sortie Initiation Ski Ecole de Girac.pdf

Compte rendu :

Séance du 11 janvier 2024.pdf

Procès-Verbal : 

Procés-verbal de la séance du 11 janvier 2024.pdf

Séance du Jeudi 16 Novembre 2023

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal - Séance du 16 novembre 2023.pdf

Délibérations :

Délibération 2023_DE_48 Approbation du PV de la séance du CM du 14 septembre 2023.pdf

Délibération 2023_DE_49 Accord sur Intervention Diagnostic du réseau assainissement de Bourg du Puybrun.pdf

Déliberation 2023_DE_50 Solidarité innondation dans le Pas De Calais.pdf

Déliberation 2023_DE_51 Adoption du RPQS de l'aeu.pdf

Déliberation 2023_DE_52 Adoption du RPQS de l'assainissement.pdf

Déliberation 2023_DE_53 Augmentation des tarifs assainissement.pdf

Déliberation 2023_DE_54 Don Telethon Association Solidarité.pdf

Déliberation 2023_DE_55 Vote de crédits supplémentaire Réajustement commune.pdf

Délibérarion 2023_DE_56 Vote de crédit supplémentaires - réajustement Eau Puybrun.pdf

Compte rendu :

séance du 16 novembre 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procés-verbal de la séance du 16 novembre 2023.pdf

Séance du Jeudi 14 Septembre 2023

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal - Séance le jeudi 14 septembre 2023.pdf

Délibérations :

Délibération n° 2023_DE_46 Approbation du PV de la séance du CM du 27 juillet 2023.pdf

Délibération n° 2023_DE_47 Adhésion au groupement de commanddes portés par les syndicats Départementaux d'Energies.pdf

Compte rendu :

Séance du 14 septembre 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023.pdf

Séance du Jeudi 27 Juillet 2023

Convocation :

Convocation du CM pour le jeudi 27 juillet 2023.pdf

Délibérations :

Délibération n°2023_DE_37 Acceptation fonds de concours rénovation énergétique Salle des Gardes.pdf

Délibération n°2023_DE_38 Tarif ticket régie animation.pdf

Délibération n°2023_DE_39 Approbation du PV du 09 juin 2023.pdf

Délibération n°2023_DE_40 Elaboration du PLUi-H débat d'orientation.pdf

Délibération n°2023_DE_41 Suppression d'emploi d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à 15h.pdf

Délibération n°2023_DE_42 Création d'emploi d'Adjoint Administraif Principal de 2ème classe à 17,5h.pdf

Délibération n°2023_DE_43 Vote de crédits supplémentaires Eau.pdf

Délibération n°2023_DE_44 Vote de crédits supplémentaires Commune.pdf

Délibération n° 2023_DE_45 Location de la Salle des Gardes - Association La Vie te sourit - Cours de Yoga.pdf

Compte rendu :

Séance du 27 juillet 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procès-verbal de la séance du 27 juillet 2023.pdf

Séance du vendredi 09 Juin 2023

Convocation :

Convocation pour la séance du vendredi 09 juin 2023.pdf

Délibérations :

Délibération 2023_DE_28 Approbation du procès-verbal du CM du 13 avril 2023.pdf

Délibération 2023_DE_29 Elections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste.pdf

Délibération 2023_DE_30 Création d'un emploi permament Adjoint Technique Territorial de 2ème classe.pdf

Délibération 2023_DE_31 Suppression de Poste Adjoint Technique Territorial pour modification du temps de travail.pdf

Délibération 2023_DE_32 Création d'un emploi permanent Adjoint Technique Territorial pour modification du temps de travail.pdf

Délibération 2023_DE_33 Ciné Belle Etoile 2023.pdf

Délibération 2023_DE_34 Convention d'occupation et d'entretien du domaine routier Véloroutes.pdf

Délibération 2023_DE_35 Vote de crédit supplémentaires - ass_puybrun.pdf

Délibération n° 2023_DE_36 Rémunération des heures complémentaires.pdf

Compte rendu :

Séance du 09 juin 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procès-Verbal de la séance du 09 juin 2023.pdf

Séance du jeudi 13 Avril 2023

Convocation :

Convocation du Conseil Municipal du 13 avril 2023.pdf

Délibérations :

2023_DE_20 Sécurité Routière aménagement du bourg - demande de subvention au titre des amendes de police.pdf

2023_DE_21 Vote des Taux de Fiscalité Directe.pdf

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des Taxes Directes Locales pour 2023 1.pdf

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des Taxes Directes Locales pour 2023 2.pdf

2023_DE_22 Vote du budget primitif Eau.pdf

2023_DE_23 Annulée.pdf

2023_DE_24 Vote du budget primitif Commune.pdf

2023_DE_25 Vote du budget Assainissement.pdf

2023_DE_26 Opération 41084ER Extension BT sur B LES GRANJOUS.pdf

2023_DE_27 approbation du procès-verbal de la séance du 16 mais 2023.pdf

Compte rendu :

Séance du 13 avril 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023.pdf

Séance du jeudi 16 Mars 2023

Convocation :

Convocation à la réunion du jeudi 16 mars 2023.pdf

Délibérations :

2023_DE_08 Approbation du PV de la séance du 16 janvier 2023.pdf

2023_DE_09 Don de 1.500€ de l'association La Bastide de Puybrun pour la restauration du lavoir.pdf

2023_DE_10 Contribution aux opérations de solidarité Seisme en Turquie et en Syrie.pdf

2023_DE_11 Régulation des collections de la bibliothèque Municipale.pdf

2023_DE_13 Création d'emploi permanent Adjoint Admistratif Principal de 2ème classe.pdf

2023_DE_14 Vote de crédit commune Investissement.pdf

2023_DE_15 Vote de crédits BP Eau 2023.pdf

2023_DE_16 Vote de crédits BP Assainissement 2023.pdf

Délibération n°2023_DE_17 Vote du compte administratif complet - Commune de Puybrun.pdf

Délibération n°2023_DE_18 Vote du compte administratif complet - Assainissement Puybrun.pdf

Délibération n°2023_DE_19 Vote du compte administratif complet - Eau Puybrun.pdf

Compte rendu :

Séance du 16 mars 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procés-verbal de la séance du 16 mars 2023.pdf

Séance du jeudi 26 Janvier 2023

Convocation :

Convocation à la réunion du jeudi 26 janvier 2023.pdf

Délibérations :

Délibération n°2023_DE_01 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 24 novembre 2022.pdf

Délibération n°2023_DE_02 Contrat pour prestation PUBLIC LABOS.pdf

Délibération n°2023_DE_03 Retrait volontaire du SDAIL.pdf

Délibération n°2023_DE_04 Création de la société publique locale Cauvaldex pour la réalisation de prestations en faveur du développement économique et touristique (2).pdf

Délibération n° 2023_DE_05 Achat d'un radar pédagogique.pdf

Délibération n° 2023_DE_06 Admission en non-valeur service de l'eau.pdf

Délibération n°2023_DE_07 Admision en non valeur servce Assainissement.pdf

Compte rendu :

séance du 26 janvier 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procés-verbal de la séance du 26 janvier 2023.pdf

Séance du jeudi 24 Novembre 2022

Convocation

Convocation à la réunion du jeudi 24 novembre 2022.pdf

Compte rendu :

séance du 24 novembre 2022.pdf

Délibérations :

Délibération n° 2022_DE_51 Approbation du procès-verbal du CM du 22 septembre 2022.pdf

Délibération n°2022_DE_52 Recensement 2023 Nomination des Agents recenseurs 

Délibération n°2022_DE_53 Recensement 2023 Rémunération des agents recenseurs 

Délibération n° 2022_DE_54 Vente à l'amiable de la Maison des Associations et de son terrain attenant.pdf

Délibération n°2022_DE_55 Participation à la classe découverte au ski des élèves de l'école de Girac domiciliés sur la commune de Puybrun.pdf

Délibération n°2022_DE_56 Participation à la classe découverte au Domaine d'Auzole pour les élèves de l'école de Tauriac domiciliés sur le commune de Puybrun.pdf

Délibération n° 2022_DE_57 Emprunt 190000 € Pôle scolaire.pdf

Délibération n° 2022_DE_58 Mise en place du partage de la Taxe d'aménagement.pdf

Délibération n°2022_DE_59 Motion desserte et désanclavement ferroviaire - le Lot mérite le respect.pdf

Délibération n°2022_DE_60 Motion sur les finances locales.pdf

Délibération n°2022_DE_61 Adhésion aux Services Numériques du Centre de Gestion du Lot.pdf

Délibération n°2022_DE_62 Création d'emploi Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe.pdf

Délibération n°2022_DE_63 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.pdf

Délibération n°2022_DE_64 Cadence d'amortissements des immobilisations M49-M57.pdf

Délibération n°2022_DE_65 Adoption du RPQS Assainissement.pdf

Délibération n°2022_DE_66 Adoption du RPQS Eau.pdf

Délibération n°2022_DE_67 Admission en non valeur Assainissement

Délibération n°2022_DE_68 Admission en non valeur Eau

Délibérarion n°2022_DE_69 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune.pdf

Délibération n°2022_DE_70 Fonds de concours restauration du patrimoine de la communauté de communes - Acceptation - Restauration du Lavoir.pdf

Délibération n°2022_DE_71 Voirie d'intérêt communautaire.pdf

Délibération n°2022_DE_72 Création d'une agence postale communale.pdf

Délibération n°2022_DE_73 Virements de crédits charges de personnel.pdf

Délibération n°2022_DE_74 DM n°10 - Virement de crédit.pdf

Délibération n°2022_DE_75 Vote de crédit supplémentaires.pdf

Procès-Verbal : 

Procés verbal de la séance du 24 novembre 2022.pdf

Séance du jeudi 22 septembre 2022

Compte rendu

Compte rendu de la séance du 22 septembre 2022.pdf

Délibérations prises lors de la séance

délibération n° 2022_DE_38 Déclassement immeuble sis 110 rue des Arts.pdf

délibération n° 2022_DE_39 Taxe aménagement - Fixation du taux.pdf

Délibération n°2022_DE_40 Détermination du nombre de postes d'adjoint suite au décès de M. KUPCZAK.pdf

Délibération n° 2022_DE_41 Demande de subvention fonds de concours CAUVALDOR Rénovation energétique salle des Gardes.pdf

Délibération n°2022_DE_42 Abandon projet pôle scolaire.pdf

Délibération n°2022_DE_43 Devis mise en conformité électricité Mairie.pdf

Délibération n°2022_DE_44 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_46 

Délibération n°2022_DE_45 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_47 

Délibération n° 2022-DE_46 DM n° 5 - Virement de crédit - mise en conformité Mairie.pdf

Délibération n° 2022_DE_47 Achat illuminations Noël.pdf

Délibération n° 2022_DE_48 DM n°7 - virements de crédits rond-point opération 151.pdf

Délibération n° 2022_DE_49 DM n°7 - Virement de crédits opération 114 - voirie.pdf

Délibération n°2022_DE_50 Location de la Salle des Gardes

Procès-Verbal : 

Procès-Verbal de la réunion du 22 septembre 2022.pdf