Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance du 11 Avril 2024.pdf
Délibérations :
Délibération n°2024_DE_19 Opération 41722MEP - Réparation câble arraché.pdf
Délibération n°2024_DE_20 Suppression d'un emploi permmanent Agent de Maitrise Principal.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - séance du 07 mars 2024.pdf
Délibérations :
délibération n° 2024_DE_10 demande de subvention pour la Croix de l'Est.pdf
délibération n° 2024_DE_12 Vote de crédits Assinissement Investissement avant BP 2024.pdf
délibération n° 2024_DE_13 Vote de crédits Commune Investissement avant BP 2024.pdf
délibération n° 2024_DE_14 Vote du Compte Administratif complet - Eau_Puybrun.pdf
délibération n° 2024_DE_15 Vote du Compte Administratif complet - Ass_Puybrun.pdf
délibération n° 2024_DE_16 Vote du Compte Administratif complet - Commune de Puybrun.pdf
délibération n°2024_DE_17 Approbation de la modification des statuts du SIVU Val'Ecoles.pdf
délibération n°2024_DE_18 Versement de la Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - séance du 11 janvier 2024.pdf
Délibérations :
Délibération 2024_DE_02 Vote de crédits supplémentaires - réajustement ass-puybrun.pdf
Délibération 2024_DE_03 Vote de crédits supplémentaires - réajustement eau-puybrun.pdf
Délibération 2024_DE_04 Vote de crédits supplémentaires - réajustement Commune - Puybrun.pdf
Délibération 2024_DE_05 Motion relative à la desserte du territoire.pdf
Délibération 2024_DE_06 Renouvellement Eclairage Public Armoire 12 - Départ Rue Nationale.pdf
Délibération 2024_DE_07 Renouvellement Eclairage Public Armoire 17 - 41464.pdf
Délibération 2024_DE_08 Renouvellement Eclairage Public Place du Col Armoire 15 - 41463.pdf
Délibération 2024_DE_09 Participation financière Sortie Initiation Ski Ecole de Girac.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 11 janvier 2024.pdf
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance du 16 novembre 2023.pdf
Délibérations :
Délibération 2023_DE_48 Approbation du PV de la séance du CM du 14 septembre 2023.pdf
Déliberation 2023_DE_50 Solidarité innondation dans le Pas De Calais.pdf
Déliberation 2023_DE_51 Adoption du RPQS de l'aeu.pdf
Déliberation 2023_DE_52 Adoption du RPQS de l'assainissement.pdf
Déliberation 2023_DE_53 Augmentation des tarifs assainissement.pdf
Déliberation 2023_DE_54 Don Telethon Association Solidarité.pdf
Déliberation 2023_DE_55 Vote de crédits supplémentaire Réajustement commune.pdf
Délibérarion 2023_DE_56 Vote de crédit supplémentaires - réajustement Eau Puybrun.pdf
Compte rendu :
séance du 16 novembre 2023.pdf
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 16 novembre 2023.pdf
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal - Séance le jeudi 14 septembre 2023.pdf
Délibérations :
Délibération n° 2023_DE_46 Approbation du PV de la séance du CM du 27 juillet 2023.pdf
Compte rendu :
Séance du 14 septembre 2023.pdf
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023.pdf
Convocation :
Convocation du CM pour le jeudi 27 juillet 2023.pdf
Délibérations :
Délibération n°2023_DE_37 Acceptation fonds de concours rénovation énergétique Salle des Gardes.pdf
Délibération n°2023_DE_38 Tarif ticket régie animation.pdf
Délibération n°2023_DE_39 Approbation du PV du 09 juin 2023.pdf
Délibération n°2023_DE_40 Elaboration du PLUi-H débat d'orientation.pdf
Délibération n°2023_DE_43 Vote de crédits supplémentaires Eau.pdf
Délibération n°2023_DE_44 Vote de crédits supplémentaires Commune.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 27 juillet 2023.pdf
Convocation :
Convocation pour la séance du vendredi 09 juin 2023.pdf
Délibérations :
Délibération 2023_DE_28 Approbation du procès-verbal du CM du 13 avril 2023.pdf
Délibération 2023_DE_33 Ciné Belle Etoile 2023.pdf
Délibération 2023_DE_34 Convention d'occupation et d'entretien du domaine routier Véloroutes.pdf
Délibération 2023_DE_35 Vote de crédit supplémentaires - ass_puybrun.pdf
Délibération n° 2023_DE_36 Rémunération des heures complémentaires.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-Verbal de la séance du 09 juin 2023.pdf
Convocation :
Convocation du Conseil Municipal du 13 avril 2023.pdf
Délibérations :
2023_DE_21 Vote des Taux de Fiscalité Directe.pdf
2023_DE_22 Vote du budget primitif Eau.pdf
2023_DE_24 Vote du budget primitif Commune.pdf
2023_DE_25 Vote du budget Assainissement.pdf
2023_DE_26 Opération 41084ER Extension BT sur B LES GRANJOUS.pdf
2023_DE_27 approbation du procès-verbal de la séance du 16 mais 2023.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023.pdf
Convocation :
Convocation à la réunion du jeudi 16 mars 2023.pdf
Délibérations :
2023_DE_08 Approbation du PV de la séance du 16 janvier 2023.pdf
2023_DE_09 Don de 1.500€ de l'association La Bastide de Puybrun pour la restauration du lavoir.pdf
2023_DE_10 Contribution aux opérations de solidarité Seisme en Turquie et en Syrie.pdf
2023_DE_11 Régulation des collections de la bibliothèque Municipale.pdf
2023_DE_13 Création d'emploi permanent Adjoint Admistratif Principal de 2ème classe.pdf
2023_DE_14 Vote de crédit commune Investissement.pdf
2023_DE_15 Vote de crédits BP Eau 2023.pdf
2023_DE_16 Vote de crédits BP Assainissement 2023.pdf
Délibération n°2023_DE_17 Vote du compte administratif complet - Commune de Puybrun.pdf
Délibération n°2023_DE_18 Vote du compte administratif complet - Assainissement Puybrun.pdf
Délibération n°2023_DE_19 Vote du compte administratif complet - Eau Puybrun.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 16 mars 2023.pdf
Convocation :
Convocation à la réunion du jeudi 26 janvier 2023.pdf
Délibérations :
Délibération n°2023_DE_02 Contrat pour prestation PUBLIC LABOS.pdf
Délibération n°2023_DE_03 Retrait volontaire du SDAIL.pdf
Délibération n° 2023_DE_05 Achat d'un radar pédagogique.pdf
Délibération n° 2023_DE_06 Admission en non-valeur service de l'eau.pdf
Délibération n°2023_DE_07 Admision en non valeur servce Assainissement.pdf
Compte rendu :
Procès-Verbal :
Procés-verbal de la séance du 26 janvier 2023.pdf
Convocation :
Convocation à la réunion du jeudi 24 novembre 2022.pdf
Compte rendu :
séance du 24 novembre 2022.pdf
Délibérations :
Délibération n° 2022_DE_51 Approbation du procès-verbal du CM du 22 septembre 2022.pdf
Délibération n°2022_DE_52 Recensement 2023 Nomination des Agents recenseurs
Délibération n°2022_DE_53 Recensement 2023 Rémunération des agents recenseurs
Délibération n° 2022_DE_57 Emprunt 190000 € Pôle scolaire.pdf
Délibération n° 2022_DE_58 Mise en place du partage de la Taxe d'aménagement.pdf
Délibération n°2022_DE_60 Motion sur les finances locales.pdf
Délibération n°2022_DE_61 Adhésion aux Services Numériques du Centre de Gestion du Lot.pdf
Délibération n°2022_DE_62 Création d'emploi Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe.pdf
Délibération n°2022_DE_64 Cadence d'amortissements des immobilisations M49-M57.pdf
Délibération n°2022_DE_65 Adoption du RPQS Assainissement.pdf
Délibération n°2022_DE_66 Adoption du RPQS Eau.pdf
Délibération n°2022_DE_67 Admission en non valeur Assainissement
Délibération n°2022_DE_68 Admission en non valeur Eau
Délibération n°2022_DE_71 Voirie d'intérêt communautaire.pdf
Délibération n°2022_DE_72 Création d'une agence postale communale.pdf
Délibération n°2022_DE_73 Virements de crédits charges de personnel.pdf
Délibération n°2022_DE_74 DM n°10 - Virement de crédit.pdf
Délibération n°2022_DE_75 Vote de crédit supplémentaires.pdf
Procès-Verbal :
Procés verbal de la séance du 24 novembre 2022.pdf
Compte rendu :
Compte rendu de la séance du 22 septembre 2022.pdf
Délibérations prises lors de la séance :
délibération n° 2022_DE_38 Déclassement immeuble sis 110 rue des Arts.pdf
délibération n° 2022_DE_39 Taxe aménagement - Fixation du taux.pdf
Délibération n°2022_DE_42 Abandon projet pôle scolaire.pdf
Délibération n°2022_DE_43 Devis mise en conformité électricité Mairie.pdf
Délibération n°2022_DE_44 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_46
Délibération n°2022_DE_45 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_47
Délibération n° 2022-DE_46 DM n° 5 - Virement de crédit - mise en conformité Mairie.pdf
Délibération n° 2022_DE_47 Achat illuminations Noël.pdf
Délibération n° 2022_DE_48 DM n°7 - virements de crédits rond-point opération 151.pdf
Délibération n° 2022_DE_49 DM n°7 - Virement de crédits opération 114 - voirie.pdf
Délibération n°2022_DE_50 Location de la Salle des Gardes
Procès-Verbal :
