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Séances du Conseil Municipal

Séances du Conseil Municipal de la Commune de Puybrun - Lot

Séance du jeudi 16 mars 2023

Convocation :

Convocation à la réunion du jeudi 16 mars 2023.pdf

Délibérations :

Séance du jeudi 26 Janvier 2023

Convocation :

Convocation à la réunion du jeudi 26 janvier 2023.pdf

Délibérations :

Délibération n°2023_DE_01 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 24 novembre 2022.pdf

Délibération n°2023_DE_02 Contrat pour prestation PUBLIC LABOS.pdf

Délibération n°2023_DE_03 Retrait volontaire du SDAIL.pdf

Délibération n°2023_DE_04 Création de la société publique locale Cauvaldex pour la réalisation de prestations en faveur du développement économique et touristique (2).pdf

Délibération n° 2023_DE_05 Achat d'un radar pédagogique.pdf

Délibération n° 2023_DE_06 Admission en non-valeur service de l'eau.pdf

Délibération n°2023_DE_07 Admision en non valeur servce Assainissement.pdf

Compte rendu :

séance du 26 janvier 2023.pdf

Procès-Verbal : 

Procés-verbal de la séance du 26 janvier 2023.pdf

Séance du jeudi 24 Novembre 2022

Convocation

Convocation à la réunion du jeudi 24 novembre 2022.pdf

Compte rendu :

séance du 24 novembre 2022.pdf

Délibérations :

Délibération n° 2022_DE_51 Approbation du procès-verbal du CM du 22 septembre 2022.pdf

Délibération n°2022_DE_52 Recensement 2023 Nomination des Agents recenseurs 

Délibération n°2022_DE_53 Recensement 2023 Rémunération des agents recenseurs 

Délibération n° 2022_DE_54 Vente à l'amiable de la Maison des Associations et de son terrain attenant.pdf

Délibération n°2022_DE_55 Participation à la classe découverte au ski des élèves de l'école de Girac domiciliés sur la commune de Puybrun.pdf

Délibération n°2022_DE_56 Participation à la classe découverte au Domaine d'Auzole pour les élèves de l'école de Tauriac domiciliés sur le commune de Puybrun.pdf

Délibération n° 2022_DE_57 Emprunt 190000 € Pôle scolaire.pdf

Délibération n° 2022_DE_58 Mise en place du partage de la Taxe d'aménagement.pdf

Délibération n°2022_DE_59 Motion desserte et désanclavement ferroviaire - le Lot mérite le respect.pdf

Délibération n°2022_DE_60 Motion sur les finances locales.pdf

Délibération n°2022_DE_61 Adhésion aux Services Numériques du Centre de Gestion du Lot.pdf

Délibération n°2022_DE_62 Création d'emploi Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe.pdf

Délibération n°2022_DE_63 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.pdf

Délibération n°2022_DE_64 Cadence d'amortissements des immobilisations M49-M57.pdf

Délibération n°2022_DE_65 Adoption du RPQS Assainissement.pdf

Délibération n°2022_DE_66 Adoption du RPQS Eau.pdf

Délibération n°2022_DE_67 Admission en non valeur Assainissement

Délibération n°2022_DE_68 Admission en non valeur Eau

Délibérarion n°2022_DE_69 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune.pdf

Délibération n°2022_DE_70 Fonds de concours restauration du patrimoine de la communauté de communes - Acceptation - Restauration du Lavoir.pdf

Délibération n°2022_DE_71 Voirie d'intérêt communautaire.pdf

Délibération n°2022_DE_72 Création d'une agence postale communale.pdf

Délibération n°2022_DE_73 Virements de crédits charges de personnel.pdf

Délibération n°2022_DE_74 DM n°10 - Virement de crédit.pdf

Délibération n°2022_DE_75 Vote de crédit supplémentaires.pdf

Procès-Verbal : 

Procés verbal de la séance du 24 novembre 2022.pdf

Séance du jeudi 22 septembre 2022

Compte rendu

Compte rendu de la séance du 22 septembre 2022.pdf

Délibérations prises lors de la séance

délibération n° 2022_DE_38 Déclassement immeuble sis 110 rue des Arts.pdf

délibération n° 2022_DE_39 Taxe aménagement - Fixation du taux.pdf

Délibération n°2022_DE_40 Détermination du nombre de postes d'adjoint suite au décès de M. KUPCZAK.pdf

Délibération n° 2022_DE_41 Demande de subvention fonds de concours CAUVALDOR Rénovation energétique salle des Gardes.pdf

Délibération n°2022_DE_42 Abandon projet pôle scolaire.pdf

Délibération n°2022_DE_43 Devis mise en conformité électricité Mairie.pdf

Délibération n°2022_DE_44 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_46 

Délibération n°2022_DE_45 Annulée et remplaçée par la délibération n° 2022_DE_47 

Délibération n° 2022-DE_46 DM n° 5 - Virement de crédit - mise en conformité Mairie.pdf

Délibération n° 2022_DE_47 Achat illuminations Noël.pdf

Délibération n° 2022_DE_48 DM n°7 - virements de crédits rond-point opération 151.pdf

Délibération n° 2022_DE_49 DM n°7 - Virement de crédits opération 114 - voirie.pdf

Délibération n°2022_DE_50 Location de la Salle des Gardes

Procès-Verbal : 

Procès-Verbal de la réunion du 22 septembre 2022.pdf